EDITEUR DU SITE ET RESPONSABLE DE LA PUBLICATION :
Le directeur de la publication du site www.odice-paie.fr est Madame Julie Scheidegger, en sa qualité de Dirigeante de l’entreprise « O’DICÉ PAIE», dont le siège social est situé : 2 Rue des Pommiers – 44810 HERIC
Tél : (+33)6.40.97.11.42
Email : contact(at).odice-paie.fr
RCS Nantes : 8 853 956 415
TVA : FR26853956415
Capital social : 1 000 €
Créateur du site : Agence CLASSE 7 COMMUNICATION
HÉBERGEUR DU SITE :
Société OVH http://www.ovh.com
SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France
INFORMATIONS TECHNIQUES :
Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.
DONNÉES PERSONNELLES :
Les informations que vous saisirez seront enregistrées par O’Dicé Paie, elles seront analysées et transmises aux différents services concernés par leurs prise en charge. Elles pourront, en outre, être utilisées par O’Dicé Paie pour des sollicitations commerciales. Si vous ne le souhaitez pas, veuillez nous le signifier en écrivant à l’adresse précisée ci-après. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour exercer, adressez-vous par courrier au gestionnaire du site, à l’adresse suivante : O’Dicé Paie – 2 Rue des Pommiers 44810 HERIC ou contact@odice-paie.fr
DROITS D’AUTEURS :
La présentation et le contenu du site www.odice-paie.fr constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur des droits d’auteur, de la propriété intellectuelle et industrielle. Les dénominations ou appellations, les logos sont, sauf indications particulières, des marques déposées. Les créations apparaissant éventuellement sur le Site, dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non et autres documentations représentées, sont objets de droits d’auteur, de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de la société O’Dicé Paie à les utiliser. Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale de ces éléments (y compris ceux téléchargeables ou copiables) ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit de la société O’Dicé Paie, à l’exception de l’utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle. Outre les droits d’auteurs, la violation de l’un de ces droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle est un délit de contrefaçon notamment passible de 3 ans d’emprisonnement et d’une amende de 300.000 euros.
UTILISATION DES COOKIES :
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous avez pu accepter l’utilisation de cookie. L’utilisateur de ce site est informé qu’un cookie peut être enregistré dans son ordinateur. Un cookie enregistre des informations relatives à la navigation de l’utilisateur sur le site (les pages vues, la date et l’heure de la consultation) pour faciliter les visites ultérieures et ne permet pas d’identifier l’utilisateur. L’utilisateur peut être prévenu avant d’accepter les cookies. Il peut s’opposer à l’enregistrement de cookies en configurant les paramètres de gestion des Cookies dans son navigateur Internet.
LIENS HYPERTEXTES :
La création de liens hypertextes vers le site www.odice-paie.fr est soumis à l’accord préalable de la Direction de la Publication. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de www.odice-paie.fr ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de Julie SCHEIDEGGER.
